Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL LE 11 JUILLET 2013 A 19 H 00

CONSEIL MUNICIPAL LE 11 JUILLET 2013 A 19 H 00

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 11 Juillet 2013 à 19 h 00.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Agenda 21 – Stratégie et programme d'actions,
  • 03 – Elaboration d'un règlement de publicité – Définition des modalités de concertation liées à cette procédure,
  • 04 – Annulation de la délibération n°2008/105 en date du 24 juillet 2008 instaurant une participation spécifique pour voies et réseaux au lieudit "Burle-Pachet",
  • 05 – Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Andiran – Représentation de la commune de Nérac,
  • 06 – Constitution de servitude au profit d'ERDF,
  • 07 – Natura 2000 – Parc Laubenheimer – Protection et information,
  • 08 – Décision Modificative N°1 – Budget communal – Exercice 2013,
  • 09 – Eclairage scénique du premier étage du Château – Demande de subvention auprès du Conseil Régional,
  • 10 – Travaux entretien urgent Château Henri IV – Demande de subvention auprès du Conseil Régional,
  • 11 – Demande de subvention – Mise en place d'un guide multimédia pour la visite du parc de la Garenne et de l'extérieur du Château-Musée Henri IV,
  • 12 – Demande de subvention – Développement de l'animation et de la médiation pour améliorer l'accessibilité du Château-Musée,
  • 13 – Billetterie informatique cinéma Le Margot – Plan de financement,
  • 14 – Abri de nuit – Demande de subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2013,
  • 15 – Modification du tableau des effectifs,
  • 16 – Subvention exceptionnelle – Association des donneurs de sang.