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Conseil Municipal le 30 Mai 2013

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 30 Mai 2013 à 20 h 30.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Nombre de sièges par Commune au Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement général des Conseils Municipaux de 2014,
  • 03 – Contentieux De Girardi – Délégation au Maire – Appel du jugement du 16 avril 2013,
  • 04 – Zone d'activités à vocation médicale et paramédicale du Pin – Vente de lots,
  • 05 – Lancement du marché de travaux de la Place de la Capitainerie,
  • 06 – Subventions exceptionnelles 2013 aux associations,
  • 07 – Décision Modificative N°1 – Budget eau – Exercice 2013,
  • 08 – Adhésion de la commune de Boussès au Syndicat Départemental Eau 47,
  • 09 – Création d'un poste saisonnier – Police Municipale,
  • 10 – Mutualisation du régisseur du Port – Convention Commune de Condom,
  • 11 – Approbation du règlement intérieur du personnel communal,
  • 12 – Modification du tableau des effectifs,
  • 13 – Destruction d'articles en stock à la boutique du Musée-château Henri IV.