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CONSEIL MUNICIPAL LE 28 MARS 2013 A 20 H 30

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 28 mars 2013 à 20 h 30.

 Ordre du jour

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 - Adoption des Comptes Administratifs 2012 – Désignation de la présidence de séance,
  • 03 - Vote du Compte Administratif 2012 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZI Labarre – ZA du Pin – Service des Eaux de Nérac - Service de l'Assainissement,
  • 09 - Compte de Gestion 2012 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZI Labarre – ZA du Pin – Service de l'Eau – Service de l'Assainissement,
  • 15 – Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2012 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZI de Labarre – ZA du Pin – Service des Eaux – Service Assainissement,
  • 21 – Budget Primitif 2013 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZI Labarre – ZA du Pin – Service de l'Eau – Service de l'Assainissement,
  • 27 – Vote des taux d'imposition des taxes directes locales – Année 2012,
  • 28 – Création de postes saisonniers,
  • 29 – Dénomination des rues du Hameau de Puy Fort Eguille,
  • 30 – Mission diagnostic et projet de restauration du Pavillon des Bains du Roi – Demande de subvention – DRAC,
  • 31 – Prêt d'une œuvre d'art au musée archéologique du département du Nord,
  • 32 – Elimination de documents de la médiathèque,
  • 33 – Vente de livres déclassés de la médiathèque.