Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 17 JANVIER 2013 A 18 H 30

CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 17 JANVIER 2013 A 18 H 30

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 17 Janvier 2013 à 18 h 30.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Construction centre aquatique couvert – Avenants aux lots 1, 4, 8 et 13,
  • 03 – Création ZA du Pin – Avenant N°2 au lot 2,
  • 04 – Engagement des crédits d'investissement avant le vote du BP 2013,
  • 05 – Décision Modificative N°1 – Budget ZA du Pin – Exercice 2012,
  • 06 – MAPA de services de création et d'impression de documents, années 2013 à 2015,
  • 07 – Modification des statuts de la CCVA – Maison de santé,
  • 08 – Modification des statuts de la CCVA – Transport scolaire vers la piscine de NERAC,
  • 09 – Achat des parcelles AK 91 et AK 185 – Ladevèze.