Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL LE 20 DECEMBRE 2012 A 20 H 30

CONSEIL MUNICIPAL LE 20 DECEMBRE 2012 A 20 H 30

nerac marianne Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 20 Décembre 2012 à 20 h 30.

Ordre du jour :

00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,

02 – Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) en séance publique du Conseil Municipal,

03 – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective – Lancement de la consultation,

04 – Zone d'activités à vocation médicale et paramédicale du Pin – Vente de lots,

05 – Construction de vestiaires sportifs modulaires – Avenant n°1,

06 – Travaux d'aménagement et d'équipements Avenue du Maréchal Joffre – Plan de financement – Demande de subvention,

07 – Demande de subventions pour le financement du poste de chargé de mission "Site Majeur d'Aquitaine",

08 – Etude en conservation préventive – Musée-Château Henri IV – Demande de subventions,

09 – Centre aquatique couvert – Demande de financement au titre de la DETR (3ème tranche),

10 – Transfert des propriétés des œuvres de l'Etat.