CONSEIL MUNICIPAL

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 25 Octobre 2012 à 20h30.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Décision Modificative N°4 – Budget communal – Exercice 2012,
  • 03 – Décision Modificative N°1 – Budget ZA du Pin – Exercice 2012,
  • 04 – Décision Modificative N°1 – Budget eau – Exercice 2012,
  • 05 – Décision Modificative N°2 – Budget assainissement – Exercice 2012,
  • 06 – Enfouissement des réseaux électriques – Secteur Cantelauzette,
  • 07 – Complément d'intégration de la parcelle AV 198 du lotissement les Bruyères dans la voirie communale,
  • 08 – Désignation des deux délégués au Syndicat Départemental Eau 47,
  • 09 – Modification des statuts de la Communauté de Commune du Val d'Albret,
  • 10 – Subvention exceptionnelle Pétanque du Petit Nérac.