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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 SEPTEMBRE A 20 H 30

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 27 Septembre 2012 à 20h30.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Décision Modificative N°3 – Budget communal – Exercice 2012,
  • 03 – Décision Modificative N°1 – Budget assainissement – Exercice 2012,
  • 04 – Conservation préventive du Musée Henri IV – Etude – Plan de financement,
  • 05 – Etude sanitaire Château Henri IV – Subvention DRAC,
  • 06 – Etude sanitaire Château Henri IV – Subvention Conseil Général,
  • 07 – Informatique Médiathèque – Demande de subvention,
  • 08 – Construction d'un centre aquatique couvert – Avenant N° 2 au lot 9,
  • 09 – Modification du tableau des effectifs,
  • 10 – Taux de promotion échelon spécial,
  • 11 – Contrat groupe d'assurance statutaire,
  • 12 – Subventions exceptionnelles,
  • 13 – Adhésion à la compétence – Etude, construction et gestion de retenues de réalimentation pour le bassin des Auvignons,
  • 14 – Rapports annuels 2011.