Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2012

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le lundi 9 juillet 2012 à 18 h 30.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
  • 02 – Assainissement collectif – Financement – Mise en œuvre de la PAC
  • 03 – Construction d'un centre aquatique couvert – Avenants aux lots : 1, 4, 8, 9, 10, 12, et 15
  • 04 – Travaux complémentaires de suppression de branchements plomb – Rue Théodore de Bèze
  • 05 – Décision modificative N°2 – Budget communal – Exercice 2012
  • 06 – Intercommunalité – Adhésion à la compétence "Elaboration, approbation, suivi et révision du schéma de cohérence territoriale (dénommé SCOT) ou tout autre document d'urbanisme en tenant lieu"
  • 07 – Train touristique de l'Albret – Financement des travaux d'entretien de la ligne – Fonds de concours CCVA
  • 08 – Adhésion de la Communauté d'Agglomération d'Agen au Syndicat Eau 47
  • 09 – Création de postes de maître nageurs
  • 10 – Modification du tableau des effectifs
  • 11 – Convention de dématérialisation de la transmission des actes des collectivités au titre du contrôle de légalité – Avenant de prolongation.