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CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2012

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 31 Mai 2012 à 20 h 30.

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Assurance dommages à ouvrage du centre aquatique couvert – Information,
  • 03 – Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Plan d'actions,
  • 04 – Chantier école – Création de logements temporaires – Plan de financement,
  • 05 – Convention avec le SDEE 47 portant sur la valorisation des actions de maîtrise de la demande d'énergie en éclairage public,
  • 06 – Numérisation cinéma le Margot – Plan de financement,
  • 07 – Prêt d'œuvres d'art au Musée d'Aquitaine de Bordeaux,
  • 08 – Etude sanitaire du Château-Musée Henri IV – Demande de subventions,
  • 09 – Décision modificative N°1 – Budget communal – Exercice 2012,
  • 10 – Décision modificative N°1 – Budget eau – Exercice 2012,
  • 11 – Subventions exceptionnelles 2012 aux associations,
  • 12 – Recrutement d'un chef de bassin – Piscine couverte,
  • 13 – Modification du tableau des effectifs,
  • 14 – Catalas – Cessions entre M. ZIERL GUNTHER et Commune de Nérac,
  • 15 – Dénomination d'une voie – Chemin de Catalas,
  • 16 – Chemins ruraux – Achat/vente,
  • 17 – Acquisition de la parcelle cadastrée AB 730 – Lieudit  "Stade",
  • 18 – Transfert de compétence – Aide à l'insertion professionnelle et lutte contre l'exclusion,
  • 19 – Tribunal correctionnel – Désignation de deux représentants de la commune.