Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2012

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 29 Mars 2012 à 20 h 30.

 

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 - Adoption des Comptes Administratifs 2011 – Désignation de la présidence de séance,
  • 03 - Vote du Compte Administratif 2011 – Commune de Nérac – Bourdilot – lotissement la Ténarèze - lotissement la Plaine – ZI Labarre – ZA du Pin – Service des Eaux de Nérac - Service de l'Assainissement,
  • 11 - Compte de Gestion 2011 – Commune de Nérac – Bourdilot – lotissement la Ténarèze – lotissement la Plaine – ZI Labarre – ZA du Pin – Service de l'Eau – Service de l'Assainissement,
  • 19 – Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2011 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZI de Labarre – ZA du Pin – Service des Eaux – Service Assainissement,
  • 25 – Budget Primitif 2012 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZI Labarre – ZA du Pin – Service de l'Eau – Service de l'Assainissement,
  • 31 – Vote des taux d'imposition des taxes directes locales – Année 2012,
  • 32 – Zone d'activités à vocation médicale ou paramédicale – Avenants aux lots 01 et 02,
  • 33 – ZA du Pin – Achat de parcelle,
  • 34 – Indemnités de surveillance de la restauration scolaire et d'études surveillées allouées au personnels enseignant.