Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales Conseil municipal du 15 décembre 2011

Conseil municipal du 15 décembre 2011

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 15 Décembre 2011 à 20 h 30.

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 15 Décembre 2011 à 20 h 30.

 

Ordre du jour :

00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,

02 – Hameau de Bréchan – Convention NERAC/LAVARDAC,

03 – Cinéma Le Margot – Projection numérique – Plan de financement,

04 – Centre aquatique couvert – Sollicitation DETR (2ème tranche),

05 – Centre Haussmann – restructuration de l'aile Est et mise aux normes des réseaux d'alimentations

Plan de financement,

06 – Décision modificative N°6 – Budget communal – Exercice 2011,

07 – Décision modificative N°1 – Budget eau – Exercice 2011,

08 – Décision modificative N°1 – Budget la Plaine – Exercice 2011,

09 – Clôture du budget annexe de lotissement dénommé "La Plaine",

10 – Clôture du budget annexe de lotissement dénommé "La Ténarèze",

11 – Engagement des crédits d'investissement avant le vote du BP 2012,

12 – Création de postes,

13 – Recensement de la population – Création de postes,

14 – Contrat d'assurance des risques statutaires,

15 – Libéralisation des droits de plantation – Motion.