Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mercredi 9 Novembre 2011 à 20 h 30.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Sites majeurs d'Aquitaine – Convention cadre,
  • 03 – Création d'un poste de chargé de mission "Sites majeurs d'Aquitaine",
  • 04 – Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement sur le territoire communal,
  • 05 – Décision Modificative N°4 – Budget communal – Exercice 2011,
  • 06 – Contrat enfance jeunesse – Convention 2011/2014,
  • 07 – Pont de Tauziette sur l'Osse – Plan de financement,
  • 08 – Règlement formation,
  • 09 – Subvention exceptionnelle 2011,
  • 10 – Vente des parcelles cadastrées I 19 – I 20,
  • 11 – Constitution de servitude au profit de ERDF,
  • 12 – Elimination de documents – Médiathèque,
  • 13 – Rapports annuels 2010