Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mercredi 9 Novembre 2011 à 20 h 30.

Ordre du jour :

• 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
• 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
• 02 – Sites majeurs d'Aquitaine – Convention cadre,
• 03 – Création d'un poste de chargé de mission "Sites majeurs d'Aquitaine",
• 04 – Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement sur le territoire communal,
• 05 – Décision Modificative N°4 – Budget communal – Exercice 2011,
• 06 – Contrat enfance jeunesse – Convention 2011/2014,
• 07 – Pont de Tauziette sur l'Osse – Plan de financement,
• 08 – Règlement formation,
• 09 – Subvention exceptionnelle 2011,
• 10 – Vente des parcelles cadastrées I 19 – I 20,
• 11 – Constitution de servitude au profit de ERDF,
• 12 – Elimination de documents – Médiathèque,
• 13 – Rapports annuels 2010

Mise à jour le Jeudi, 03 Novembre 2011 15:23 Écrit par Marie-Claude Dupouy Jeudi, 03 Novembre 2011 13:17