CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Vendredi 23 Septembre 2011 à 18h30.

Ordre du jour :

• 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
• 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
• 02 – Aide aux investissements des stations services en milieu rural – Participation communale,
• 03 – Travaux d'aménagement et d'équipements devant l'école primaire Marie Curie – Plan de financement modifié,
• 04 – Maison des Tanneries - Projet chantier école – Plan de financement,
• 05 – Assainissement du hameau de Tauziette,
• 06 – Programme de suppression des branchements plomb,
• 07 - Clôture d'une enquête publique préalable à l'incorporation et au classement des parcelles AV 81P, AV 200, AV 201, AV 202 et AV 203 du lotissement les bruyères dans la voirie communale,
• 08 – Chemin du Petit Guilhem – Dédommagement,
• 09 – Décision Modificative N°3 – Budget communal – Exercice 2011,
• 10 – Décision Modificative N°1 – Budget assainissement – Exercice 2011,
• 11 – Modification du tableau des effectifs,
• 12 – Mise à disposition du personnel – Convention,
• 13 – Mise en place de prélèvements – Recettes de cantine – ALPS – EAU,
• 14 – Subventions exceptionnelles aux associations.

Mise à jour le Lundi, 19 Septembre 2011 16:09 Écrit par Marie-Claude Dupouy Vendredi, 16 Septembre 2011 15:20