CONSEIL MUNICIPAL

nerac_marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Vendredi 23 Septembre 2011 à 18h30.

 

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Aide aux investissements des stations services en milieu rural – Participation communale,
  • 03 – Travaux d'aménagement et d'équipements devant l'école primaire Marie Curie – Plan de financement modifié,
  • 04 – Maison des Tanneries - Projet chantier école – Plan de financement,
  • 05 – Assainissement du hameau de Tauziette,
  • 06 – Programme de suppression des branchements plomb,
  • 07 - Clôture d'une enquête publique préalable à l'incorporation et au classement des parcelles AV 81P, AV 200, AV 201, AV 202 et AV 203 du lotissement les bruyères dans la voirie communale,
  • 08 – Chemin du Petit Guilhem – Dédommagement,
  • 09 – Décision Modificative N°3 – Budget communal – Exercice 2011,
  • 10 – Décision Modificative N°1 – Budget assainissement – Exercice 2011,
  • 11 – Modification du tableau des effectifs,
  • 12 – Mise à disposition du personnel – Convention,
  • 13 – Mise en place de prélèvements – Recettes de cantine – ALPS – EAU,
  • 14 – Subventions exceptionnelles aux associations.