Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales Le Conseil Municipal aura lieu le 21 Juillet 2011 à 20 H 30

Le Conseil Municipal aura lieu le 21 Juillet 2011 à 20 H 30

 

nerac_marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 21 Juillet 2011 à 20 h 30.

 

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis du Conseil Municipal,
  • 03 – Assainissement du Hameau de Tauziette – Consultation des entreprises,
  • 04 – Création de postes de contractuels (suite CAE),
  • 05 – Clôture de l'enquête publique de déclassement d'une partie de voie publique pour intégration dans le domaine privé de la commune – Impasse des Tilleuls,
  • 06 – Rapports annuels 2010,
  • 07 – Modification des statuts de la fédération départementale d'AEP et d'assainissement de Lot-et- Garonne.