Conseil Municipal du 30 Juin 2011

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 30 Juin 2011 à 20 h 30.

Ordre du jour :

• 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
• 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
• 02 – Référendum décisionnel local – Projet de vidéoprotection communal – Saisine du corps électoral,
• 03 – Décision Modificative N°2 – Budget communal – Exercice 2011,
• 04 – Subventions exceptionnelles 2011 – Exercice 2011,
• 05 – Travaux d'aménagement et d'équipements devant l'école primaire Marie Curie – Plan de financement,
• 06 – Plan de sauvegarde et de mise en valeur 3ème tranche – Subvention Conseil Général,
• 07 – Programme de suppression des branchements plomb – Consultation des entreprises,
• 08 – Construction de vestiaires sportifs modulaires avec études préalables – Choix de l'entreprise attributaire,
• 09 – Lancement d'une consultation visant à obtenir une assurance dommages à ouvrage pour le centre aquatique couvert,
• 10 – Projet de suppression du passage à niveau N°01 sur la voie ferrée Nérac Mont de Marsan, au lieudit "Torrebien",
• 11 – Vente d'une partie de la parcelle cadastrée AH 803 contigüe à la parcelle AH 804.

Mise à jour le Vendredi, 24 Juin 2011 10:55 Écrit par Marie-Claude Dupouy Jeudi, 23 Juin 2011 13:49