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Conseil Municipal du 30 Juin 2011

nerac_marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 30 Juin 2011 à 20 h 30.

 

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
  • 02 – Référendum décisionnel local – Projet de vidéoprotection communal – Saisine du corps électoral,
  • 03 – Décision Modificative N°2 – Budget communal – Exercice 2011,
  • 04 – Subventions exceptionnelles 2011 – Exercice 2011,
  • 05 – Travaux d'aménagement et d'équipements devant l'école primaire Marie Curie – Plan de financement,
  • 06 – Plan de sauvegarde et de mise en valeur 3ème tranche – Subvention Conseil Général,
  • 07 – Programme de suppression des branchements plomb – Consultation des entreprises,
  • 08 – Construction de vestiaires sportifs modulaires avec études préalables – Choix de l'entreprise attributaire,
  • 09 – Lancement d'une consultation visant à obtenir une assurance dommages à ouvrage pour le centre aquatique couvert,
  • 10 – Projet de suppression du passage à niveau N°01 sur la voie ferrée Nérac Mont de Marsan, au lieudit "Torrebien",
  • 11 – Vente d'une partie de la parcelle cadastrée AH 803 contigüe à la parcelle AH 804.