CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2011

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 26 Mai 2011 à 20h30.

Ordre du jour :

• 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
• 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
• 02 – Demande d'adhésion de la commune de Saint Léon à la Communauté de Communes du Val d'Albret,
• 03 – Création du Syndicat Mixte pour le Développement Économique du Néracais,
• 04 – Prescription de la révision du POS valant PLU complété d'une AEU,
• 05 – Zone d'activités à vocation médicale et paramédicale – Commercialisation des lots de terrain,
• 06 – Travaux Hameau de Bréchan – Assainissement et éclairage public – Convention avec la commune de Lavardac,
• 07 – Incorporation et classement des parcelles cadastrées AV 81P, AV 200, AV 201, AV 202 et AV 203 du lotissement des bruyères dans le domaine public de la voirie communale,
• 08 – Secteur Sauvegardé – Plan de sauvegarde et de mise en valeur – 3ème tranche – Plan de financement,
• 09 – Convention avec le SDEE 47 – Adhésion au programme d'audits et de suivis énergétiques des bâtiments et de l'éclairage public des collectivités,
• 10 – Déclassement d'une partie de voie publique pour intégration dans le domaine privé de la commune – Impasse des Tilleuls,
• 11 – Dissolution AFR Lavardac,
• 12 – Subventions exceptionnelles – Exercice 2011,
• 13 – Taxes d'urbanisme – Demande de remise gracieuse de pénalités de retard.

Mise à jour le Jeudi, 19 Mai 2011 11:41 Écrit par Marie-Claude Dupouy Jeudi, 19 Mai 2011 10:14