Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 28 Avril 2011 à 20 H 30.

Ordre du jour :

• 00 – Approbation du procès verbal de la séance précédente
• 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
• 02 – Vote des taux d'imposition des taxes directes locales – Année 2011,
• 03 – Décision Modificative n°1 – Budget communal – Exercice 2011,
• 04 – Travaux de déconstruction du bâtiment sis 13 rue Gaujac – Attribution du marché,
• 05 – Régime indemnitaire des non titulaires.

Mise à jour le Vendredi, 15 Avril 2011 14:46 Écrit par Marie-Claude Dupouy Vendredi, 15 Avril 2011 14:33