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Conseil Municipal du 14 Décembre 2010

nerac_marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mardi 14 Décembre 2010 à 20H30.

 

 

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
  • 02 – Gestion du service public d'assainissement collectif – Exploitation de la station d'épuration – Fin de la délégation de service public
  • 03 – Mise en concurrence des marchés d'assurances – Attribution des lots
  • 04 – Conditions d'attribution du régime indemnitaire du personnel communal
  • 05 – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents communaux
  • 06 – Convention de partenariat retraite 2011-2013 avec le Centre de Gestion Départemental
  • 07 – Achat de la parcelle cadastrée M 671 au lieudit "Pêtre"
  • 08 – Vente de la parcelle cadastrée CL 154 au lieudit "Le Couloumé"
  • 09 – Vente de la parcelle cadastrée AC 830 sise 3 Quai Lusignan
  • 10 – Acquisition amiable d'une partie de la parcelle cadastrée P 442 – Lieudit "Tauziette"
  • 11 – Acquisition amiable des parcelles cadastrées AH 18 – 954 et 955 – Jardin du Roy
  • 12 – Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire sur le territoire de la Commune de Nérac
  • 13 – Convention d'adhésion au portail internet entreprises 47
  • 14 – Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Intercommunal – Charte bienvenue en Val d'Albret
  • 15 – Communauté de Communes du Val d'Albret – Modification des statuts
  • 16 – Création d'un centre social – Réalisation d'un diagnostic territorial
  • 17 – Marché de prestations de service – MAPA à bons de commande pour le nettoyage des locaux sportifs – 2011 – 2012
  • 18 – Création d'un bâtiment abritant des vestiaires sportifs – Demandes de subventions
  • 19 – Subvention associative exceptionnelle 2010
  • 20 – Décision Modificative N°4 – Budget Communal – Exercice 2010
  • 21 – Décision Modificative N°5 – Budget Communal – Exercice 2010
  • 22 – Fermeture de la mention accueil réception – Lycée hôtelier - Motion