Conseil Municipal du 14 Décembre 2010

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mardi 14 Décembre 2010 à 20H30.

Ordre du jour :

• 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente
• 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
• 02 – Gestion du service public d'assainissement collectif – Exploitation de la station d'épuration – Fin de la délégation de service public
• 03 – Mise en concurrence des marchés d'assurances – Attribution des lots
• 04 – Conditions d'attribution du régime indemnitaire du personnel communal
• 05 – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents communaux
• 06 – Convention de partenariat retraite 2011-2013 avec le Centre de Gestion Départemental
• 07 – Achat de la parcelle cadastrée M 671 au lieudit "Pêtre"
• 08 – Vente de la parcelle cadastrée CL 154 au lieudit "Le Couloumé"
• 09 – Vente de la parcelle cadastrée AC 830 sise 3 Quai Lusignan
• 10 – Acquisition amiable d'une partie de la parcelle cadastrée P 442 – Lieudit "Tauziette"
• 11 – Acquisition amiable des parcelles cadastrées AH 18 – 954 et 955 – Jardin du Roy
• 12 – Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire sur le territoire de la Commune de Nérac
• 13 – Convention d'adhésion au portail internet entreprises 47
• 14 – Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Intercommunal – Charte bienvenue en Val d'Albret
• 15 – Communauté de Communes du Val d'Albret – Modification des statuts
• 16 – Création d'un centre social – Réalisation d'un diagnostic territorial
• 17 – Marché de prestations de service – MAPA à bons de commande pour le nettoyage des locaux sportifs – 2011 – 2012
• 18 – Création d'un bâtiment abritant des vestiaires sportifs – Demandes de subventions
• 19 – Subvention associative exceptionnelle 2010
• 20 – Décision Modificative N°4 – Budget Communal – Exercice 2010
• 21 – Décision Modificative N°5 – Budget Communal – Exercice 2010
• 22 – Fermeture de la mention accueil réception – Lycée hôtelier - Motion

Mise à jour le Mercredi, 08 Décembre 2010 16:53 Écrit par Marie-Claude Dupouy Mercredi, 08 Décembre 2010 15:45