CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 28 Octobre 2010 à 20H30.

Ordre du jour :

• 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente
• 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
• 02 – Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale d'Aquitaine – Communication et débat
• 03 – Projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage – Avis du Conseil Municipal
• 04 – Approbation de la modification n° 5 du POS-PLU
• 05 – Zone d'activités du Pin – Aménagement pôle médical – Consultation des entreprises
• 06 – Travaux de voirie – Convention de groupement de commandes
• 07 – Convention SDIS
• 08 – Modifications du tableau des effectifs
• 09 – Centre aquatique couvert – Demande subvention Conseil Régional
• 10 – Centre aquatique couvert – Demande subventions diverses
• 11 – Plan de sauvegarde et de mise en valeur 1ère tranche – Subvention Conseil Général
• 12 – Plan de sauvegarde et de mise en valeur 2ème tranche – Subvention Conseil Général
• 13 – Vente d'une partie de la parcelle cadastrée H 1087 "Impasse des Tilleuls"
• 14 – Acquisition par la collectivité de la parcelle cadastrée AE 43 – lieudit "La Garenne"
• 15 – Cession d'une emprise du domaine public après déclassement
• 16 – Décision modificative n° 1 – Budget lotissement la Plaine – Exercice 2010
• 17 – Service de l'eau – Tarification de l'eau brute
• 18 – Subventions exceptionnelles 2010 – Associations locales

Mise à jour le Mercredi, 20 Octobre 2010 15:40 Écrit par Marie-Claude Dupouy Mercredi, 20 Octobre 2010 10:33