CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 28 Octobre 2010 à 20H30.

 

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
  • 02 – Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale d'Aquitaine – Communication et débat
  • 03 – Projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage – Avis du Conseil Municipal
  • 04 – Approbation de la modification n° 5 du POS-PLU
  • 05 – Zone d'activités du Pin – Aménagement pôle médical – Consultation des entreprises
  • 06 – Travaux de voirie – Convention de groupement de commandes
  • 07 – Convention SDIS
  • 08 – Modifications du tableau des effectifs
  • 09 – Centre aquatique couvert – Demande subvention Conseil Régional
  • 10 – Centre aquatique couvert – Demande subventions diverses
  • 11 – Plan de sauvegarde et de mise en valeur 1ère tranche – Subvention Conseil Général
  • 12 – Plan de sauvegarde et de mise en valeur 2ème tranche – Subvention Conseil Général
  • 13 – Vente d'une partie de la parcelle cadastrée H 1087 "Impasse des Tilleuls"
  • 14 – Acquisition par la collectivité de la parcelle cadastrée AE 43 – lieudit "La Garenne"
  • 15 – Cession d'une emprise du domaine public après déclassement
  • 16 – Décision modificative n° 1 – Budget lotissement la Plaine – Exercice 2010
  • 17 – Service de l'eau – Tarification de l'eau brute
  • 18 – Subventions exceptionnelles 2010 – Associations locales