CONSEIL MUNICIPAL

nerac_marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 16 Septembre 2010 à 20 H 30.

 

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
  • 02 – Stabilisation de la falaise – Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le Conseil Général
  • 03 – Création d'un centre aquatique couvert – Travaux – Lancement de la consultation des entreprises – Autorisation d'urbanisme
  • 04 – Centre aquatique couvert – Plan de financement prévisionnel – Demandes de subventions
  • 05 – Enfouissement des réseaux basse tension – Secteur : Hameau de "TAUZIETTE"
  • 06 – Création du budget ZA du Pin – Exercice 2010
  • 07 – Décision Modificative n°3 – Budget communal – Exercice 2010
  • 08 – Décision Modificative n°1 – Budget Lotissement "La Ténarèze II" – Exercice 2010
  • 09 – Décision Modificative n°2 – Budget assainissement – Exercice 2010
  • 10 – Vente de la parcelle cadastrée H 1584 – Lieudit "Catalas"
  • 11 – Vente de la parcelle P 1133 – Couloumé
  • 12 – Vente d'une partie de la parcelle cadastrée AH 803 – Rue Faudauas
  • 13 – Marchés d'assurance de la Commune – Mise en concurrence
  • 14 – Modifications du tableau des effectifs
  • 15 – Convention de dématérialisation de la transmission des actes des collectivités au titre du contrôle de légalité
  • 16 – Exonération de Taxe Professionnelle en faveur des établissements des spectacles cinématographiques
  • 17 – Délégation de Service Public du port fluvial de Nérac – Lancement de la procédure.