Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 27 Mai 2010 à 20h30.

Ordre du jour :

• 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente
• 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
• 02 – Acquisition amiable de diverses parcelles cadastrées section AB – 87 – 697 – 703 – 711
• 03 – Vente de parcelle P 453 sise « Cantelauzette »
• 04 – Délégation du service public d'assainissement collectif – Prolongation de contrat
• 05 – Renouvellement de la Commission de Délégation de Service Public
• 06 – Fonds de concours CCVA – Financement des travaux – Circulation du Train Touristique.
• 07 – Décision Modificative n°1 – Budget Communal – Exercice 2010
• 08 – Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement – Exercice 2010
• 09 – Création de poste
• 10 – Subventions exceptionnelles et rectificatives – Exercice 2010
• 11 – Adhésion au service public d'emploi temporaire.

Mise à jour le Dimanche, 23 Mai 2010 17:42 Écrit par Marie-Claude Dupouy Jeudi, 20 Mai 2010 12:59