Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 27 Mai 2010 à 20h30.

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T
  • 02 – Acquisition amiable de diverses parcelles cadastrées section AB – 87 – 697 – 703 – 711
  • 03 – Vente de parcelle P 453 sise « Cantelauzette »
  • 04 – Délégation du service public d'assainissement collectif – Prolongation de contrat
  • 05 – Renouvellement de la Commission de Délégation de Service Public
  • 06 – Fonds de concours CCVA – Financement des travaux – Circulation du Train Touristique.
  • 07 – Décision Modificative n°1 – Budget Communal – Exercice 2010
  • 08 – Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement – Exercice 2010
  • 09 – Création de poste
  • 10 – Subventions exceptionnelles et rectificatives – Exercice 2010
  • 11 – Adhésion au service public d'emploi temporaire.