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Conseil Municipal du 30 Mars 2010

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mardi 30 Mars 2010 à 20 h 30.

 


 

Ordre du jour :

01 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,

02 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du

C.G.C.T.,

03 - Adoption des comptes administratifs 2009 – Désignation de la présidence de séance,

04 - Vote du Compte Administratif - Commune de Nérac, Bourdilot, lotissement la

Ténarèze, lotissement la Plaine, extension ZI Labarre, service des Eaux de Nérac,

service de l'Assainissement, exercice 2009,

11 - Compte de Gestion 2009 – Commune de Nérac, Bourdilot, lotissement la Ténarèze 2,

lotissement la Plaine, ZI Labarre, service de l'Eau, service de l'Assainissement,

18 – Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2009 – Commune de Nérac,

Bourdilot, Service des Eaux, Service Assainissement,

22 – Budgets Primitifs 2010 – Commune de Nérac, le Bourdilot, lotissement la Ténarèze,

lotissement la Plaine, ZI Labarre, service de l'Eau, service de l'Assainissement,

29 – Vote des taux d'imposition des taxes directes locales – Année 2010,

30 - Tarif de l'eau et l'assainissement – Second semestre 2010,

31 – Démarche d'élaboration d'un Agenda 21 local,

32 – Prescription d'une modification POS-PLU,

33 – Demande de subvention pour l'aide au fonctionnement de l'Espace d'Albret,

34 – Maison des Conférences 4ème tranche – Plan de financement DRAC,

35 – Acquisition d'une parcelle chemin du Petit Guilhem,

36 – Marchés à Procédure Adapté – Règlement d'application.