Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 11 Mars 2010 à 18 h 30.

 

Ordre du jour :

Installation de Madame FRANZONI Laurence

Adoption du procès verbal de la séance précédente

  1. Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
  2. Débat d'Orientations Budgétaires 2010
  3. Choix du lauréat de concours restreint de M.O : construction d'un centre aquatique couvert
  4. Marché de travaux de construction d'un bâtiment d'accueil au Château Musée et aménagements des abords : fin de procédure
  5. Convention avec la C.C.V.A – Versement d'un fonds de concours – Lud'O Parc de Nérac
  6. Convention avec la C.C.V.A – Réception d'un fonds de concours – Piste d'Athlétisme
  7. Centre Haussmann – Dossier Maison des Services – Avenant aux marchés de travaux
  8. Aliénation de divers biens
  9. Acquisition d'une parcelle au jardin du Foulon
  10. Tempête « Klauss » du 24 Janvier 2009 – Demande de subvention auprès du FSUE
  11. Subvention exceptionnelle 2010 – Boxing Club
  12. Compte épargne temps
  13. Gratifications aux stagiaires
  14. Modification du tableau des effectifs
  15. Prestation hygiène et sécurité pour le personnel de droit privé