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Conseil Municipal le 10 décembre

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 10 Décembre 2009 à 20 h 30.

Ordre du jour :

Adoption du procès verbal de la séance précédente

Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T

01 - Récolement des collections - Musée-Château de Nérac - Plan de financement
02 - Maison des Conférences 4ème tranche - Plan de Financement global
03 - Maison des Conférences 4ème tranche - Plan de Financement DRAC
04 - Demande de subvention pour l'aide au fonctionnement de l'Espace d'Albret auprès du Conseil Général
05 - Demande de subvention pour l'aide au fonctionnement de l'Espace d'Albret auprès du Conseil Régional
06 - Bâtiments scolaires - Travaux - Sollicitation de subventions auprès de l'Etat (DGE) et du Conseil Général
07 - Tempête « Klaus » du 24 Janvier 2009 / Demande de subvention auprès de l'Etat
08 - Secteur Sauvegardé - Partenariat avec le CAUE
09 - Modification de l'article 4.1 des statuts du SDEE 47
10 - Marché Public travaux d'entretien de la voirie - Avenant n°1 entreprise COLAS
11 - Marché public de travaux de toitures - Avenant n°1 au lot n°1 - Ecole primaire Jean Rostand
12 - Régime indemnitaire du personnel
13 - Tarif de l'eau et de l'assainissement - 1er semestre 2010
14 - Avenant au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz
15 - Délégation de Service Public de gestion du port fluvial - Prolongation du contrat
16 - Délégation du Service Public d'assainissement collectif - Prolongation de contrat
17 - DGF - DSR - Recensement 1993/2009
18 - Décision modificative n°1 - Budget lotissement la Ténarèze II - Exercice 2009
19 - Train touristique - Convention de mise à disposition des locaux
20 - Vente de la parcelle cadastrée H 1556 - Budget lotissement La Plaine
21 - Décision modificative n°3 - Budget Ville - Exercice 2009
22 - Décision modificative n°1 - Budget Bourdilot - Exercice 2009
23 - Tarifs restauration scolaire - Année 2010
24 - Production de divers rapports annuels
25 - Taxes d'urbanisme - Demande de remise gracieuse de pénalités de retard
26 - Projet de voeu à l'initiative de l'Association des Petites Villes de France