Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le jeudi 26 septembre 2019 à 19 h 30.

Ordre du Jour :

00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

02 -  Décision modificative n°1 – Budget ville – Exercice 2019

03 - Marché de travaux de rénovation de points lumineux énergivores T.E.P.C.V – Modification en cours d'exécution n°1

04 - Mise en vente de luminaires dans le cadre du projet de rénovation du parc d’éclairage public en LED

05 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d’éclairage public – Tourne à gauche route de Mézin

06 - Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d'ouvrage relative aux travaux d'aménagement du « Cours Romas »

07 - Co-maitrise d'ouvrage concernant des travaux de confortement de berge et de restauration du chemin sur le bord de Baise

08 - Candidature à l’opération MobiVE.H.A. proposée par le groupement de commandes Départemental ENR-MDE (ÉNergies Renouvelables et Maîtrise de la Demande en Énergie)

09 - Programme de déploiement de la fibre optique – Adressage normalisé – Dénomination de voies et numérotation

10 - Dénomination du "chemin de Coupet" en vue du transfert d’une voie dans le tableau des voiries d’intérêt communautaire

11 - Habitalys – Renonciation à servitude au bénéfice de la commune – Lieu-dit Bourdilot

12 - Acquisition et cession de parcelles au lieu-dit « Catalas »

13 - Transfert d'office de parcelles impasse Henri Dunant dans le domaine public communal

14 - Modification du tableau des effectifs

15 - Rapport annuel 2018 – Eau 47