Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales Conseil Municipal le 6 avril 2017

Conseil Municipal le 6 avril 2017

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 6 Avril 2017 à 20 h 30

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Adoption des Comptes Administratifs 2016 – Désignation de la présidence de séance

03 – Vote du Compte Administratif 2016 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZA du Pin – Les Clos d'Albret – Service des Eaux de Nérac - Service de l'Assainissement

09 – Compte de Gestion 2016 – Commune de Nérac – Bourdilot – ZA du Pin – Les Clos d'Albret – Service de l'Eau – Service de l'Assainissement

15 – Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2016 – Commune de Nérac – Bourdilot – Les Clos d'Albret – Service des Eaux – Service Assainissement

20 – Budget Primitif 2017 – Commune de Nérac – Bourdilot – Les Clos d'Albret – Service de l'Eau – Service de l'Assainissement

25 – Vote des taux d'imposition des taxes directes locales – Année 2017

26 – Assujettissement des locaux vacants à la Taxe d'Habitation

27 – Aide communale à la pierre – Extension de la nature des interventions

28 – Demande d'assujettissement de l'activité du service culturel à la TVA

29 – Avenant au marché de travaux d'aménagement du carrefour Rontin/Darlan

30 – Déclassement et cession d'un chemin rural – Guilhem Bas

31 – Mise en place d'un système de verbalisation électronique – Convention avec la Préfecture de Lot-et-Garonne

32 – Périmètre communautaire – Demande de retrait de la commune de Saint-Laurent

33 – Composition des commissions municipales et de la commission locale du Secteur Sauvegardé de NERAC – Modifications

34 – Indemnités de fonction des élus municipaux

35 – Dissolution du Comité Technique

36 – Evolution de la délivrance des CNI - Motion