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Convocation Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 9 Février 2017 à 19 h 00

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Avenant N°5 au marché de travaux de V.R.D. du Boulevard Pierre de Coubertin et des rues adjacentes

03 – PPRT SOBEGAL – Lancement d'un marché de démolition d'immeubles

04 – Adoption d'un agenda accessibilité programmée (Ad'AP)

05 – Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"

06 – Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour "l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"

07 – Centre Hospitalier AGEN-NERAC – Transfert d'une garantie de prêt

08 – Engagement des crédits d'investissement avant le vote du BP 2017

09 – Subventions aux associations – Programme 2017 – Avance

10 – Marché de nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et WC publics – Prolongation d'un mois par avenant

11 – Désaffectation d'un chemin rural lieudit "Pailloula" en vue de son aliénation

12 – Vente de biens immobiliers – Adhésion à une site d'enchères en ligne

13 – Demande de prêt d’œuvre du musée de Borda (Dax – 40) à la ville de Nérac