Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL LE 15 DECEMBRE 2016

CONSEIL MUNICIPAL LE 15 DECEMBRE 2016

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 15 Décembre 2016 à 18 h 30.

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Temps de travail – Approbation du nouveau protocole applicable au 01/01/2017

03 – Recrutement d'agents recenseurs

04 – Modification du tableau des effectifs

05 – Aménagement du Boulevard Pierre de Coubertin et des rues adjacentes – Plan de financement – Demande de cofinancement au titre de la D.E.T.R

06 – Travaux aides au titre des amendes de police 2017 – Sécurisation de voirie

07 – Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire pour des travaux de VRD – Rue Gambetta

08 – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 travaux d'électrification – Effacement carrefour Coubertin – Rontin

09 – Nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et WC publics – Lancement du marché

10 – Décision Modificative N°1 – Budget Ville – Exercice 2016

11 – Décision Modificative N°2 – Budget Ville – Exercice 2016

12 – Budget Ville – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

13 – Décision Modificative N°1 – Budget Eau – Exercice 2016

14 – Budget Eau – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

15 – Décision Modificative N°1 – Budget Les Clos d'Albret – Exercice 2016

16 – Demande de prêt du Musée National et Domaine du Château de Pau – RMN-GP au Château Henri IV de Nérac