Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales Conseil Municipal le 16 novembre 2016

Conseil Municipal le 16 novembre 2016

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mercredi 16 Novembre 2016 à 20 h 30.

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Avenant N°4 au marché de travaux de V.R.D. du Boulevard Pierre de Coubertin et des rue adjacentes

03 – Poste de chargé de mission patrimoine – Prolongation de la mission

04 – Abandon de l'utilisation des produits phytosanitaires pour l'entretien du domaine public communal et gestion différenciée de ce patrimoine

05 – Mise en place de la carte d'achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des marchés publics en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004

06 – Désaffectation et déclassement d'une portion de voie communale au Hameau de Puy-Fort- Eguille en vue de son aliénation

07 – Subventions aux associations – Exercice budgétaire 2016

08 – Rapports annuels 2015