Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 SEPTEMBRE A 20 H 30

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 SEPTEMBRE A 20 H 30

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 15 Septembre 2016 à 20 h 30.

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Proposition de fusion de la Communauté de Communes des Coteaux d'Albret, de la Communauté de Communes du Mézinais et de la Communauté de Communes du Val d'Albret

03 – Fusion de la Communauté de Communes des Coteaux d'Albret, de la Communauté de Communes du Mézinais et de la Communauté de Communes du Val d'Albret – Projet de statuts du futur EPCI

04 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Proposition de fusion de la Communauté de Communes des Coteaux d'Albret, de la Communauté de Communes du Mézinais et de la Communauté de Communes du Val d'Albret – Organisation de la gouvernance

05 – Accompagnement d'un projet de Co-Working

06 – Dissolution de l'association pour la promotion des vins et des produits du Terroir de l'Albret – Attribution du boni de liquidation

07 – Mise en place d'une participation à la protection sociale complémentaire des agents