Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales Conseil Municipal du 11 juillet 2016

Conseil Municipal du 11 juillet 2016

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le lundi 11 Juillet 2016 à 18 h 30.

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Exploitation du Moulin – Fin des relations contractuelles avec la Société ERCISOL – Appel à projets

03 – Accord cadre mono attributaire de travaux de grosses réparations sur la voirie communale de Nérac – Attribution

04 – Avenant n°3 au marché de travaux de V.R.D. du Boulevard Pierre de Coubertin et des rues adjacentes

05 – Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 – Travaux de rénovation de la signalisation lumineuse tricolore au carrefour Coubertin et Rontin

06 – Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 travaux d’électrification – Effacement Boulevard Pierre de Coubertin tranche 2

07 – Décision Modificative N°1 – Budget Bourdilot – Exercice 2016

08 – Acquisition des parcelles AH 50 et AH 610 aux Jardins du Roy

09 – Désaffectation d’un chemin rural lieudit "Laumaron" en vue de son aliénation

10 – Dénomination d’une voie – "Impasse sur la Garenne"

11 – Dénomination d’une voie – "Impasse Gabrielle d’Estrée"

12 – Conseil de Surveillance de l’Hôpital intercommunal d’Agen-Nérac – Désignation d’un délégué communal

13 – Protection des orgues de Saint Nicolas et de leur buffet