Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL LE 17 DECEMBRE 2015

CONSEIL MUNICIPAL LE 17 DECEMBRE 2015

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 17 Décembre 2015 à 20h30

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Aménagement du Boulevard Pierre de Coubertin et des rues adjacentes – Plan de financement – Demande de cofinancement au titre de la DETR

03 – Centre Samazeuilh – Alarme incendie – Plan de financement – Demande de cofinancement au titre de la DETR

04 – Travaux aidés au titre des amendes de police 2016 – Sécurisation de voirie

05 – Investissements relatifs à la mise en défens du site Natura 2000 - "Caves de Nérac" – Demande de subvention auprès de la DDT 47

06 – Lancement d'une consultation – Travaux au Château Musée – Phase 1

07 – Lancement d'une consultation – Travaux au Centre Haussmann

08 – MAPA – Services de création et d'impression de documents – Année 2016 à 2018 – Attribution du marché

09 – Montant initial du marché de travaux de VRD du Boulevard Pierre de Coubertin – Modification

10 – Décision Modificative N°2 – Budget Ville – Exercice 2015

11 – Décision Modificative N°1 – Budget annexe ZI Labarre – Exercice 2015

12 – Dissolution Budget annexe ZI Labarre

13 – Convention d'optimisation avec la société CTR

14 – Vente de matériel communal déclassé – Adhésion à un site d'enchères en ligne

15 – Désignation des délégués de la commune au Syndicat Départemental EAU 47

16 – Personnel communal – Protection fonctionnelle – Autorisation du Conseil Municipal

17 – Délimitation d'un périmètre de lutte contre les insectes xylophages