Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 12 NOVEMBRE

CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 12 NOVEMBRE

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 12 Novembre 2015 à 20 h 30

Ordre du Jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Délibération fixant le prix de vente des parcelles relatives au lotissement "Plaisance"

03 – Intercommunalité – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

04 – Avenant N°1 au marché de travaux de V.R.D. du Boulevard Pierre de Coubertin et des rues adjacentes

05 – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'éclairage public et d'économie d'énergie – Cour intérieure du Centre Haussmann

06 – Entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel – Critères d'évaluation

07 – Modification du tableau des effectifs

08 – Décision Modificative N°1 – Budget ville – Exercice 2015

09 – Assurance des risques statutaires – Mise en concurrence – Contrat groupe CDG –

10 – Cession d'une parcelle non cadastrée au Hameau de Puy Fort Eguille

11 – Approbation modification statutaire et extension du périmètre du syndicat Eau 47 à compter du 1er janvier 2016

12 – Budget ville – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

13 – Budget assainissement – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

14 – Budget annexe de l'eau potable – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

15 – Conseil d'école – Jacques Prévert – Représentant du Conseil Municipal

16 – Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation des membres

17 – Subventions aux associations – Exercice budgétaire 2015.