CONSEIL MUNICIPAL

nerac marianneLe Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 21 Mai 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Autorisation de lancement du marché de travaux de VRD Boulevard de Coubertin – Avis d'appel public à la concurrence

03 – Autorisation de lancement du marché de travaux de VRD rue Gambetta – Avis d'appel public à la concurrence

04 – Maison de santé pluridisciplinaire intercommunale – Plan de financement – Garantie communale

05 – Aide communale à la pierre – Evolution du périmètre

06 – Avenant n°1 à la convention de travaux "Le Clos d'Albret" passée avec la S.A Habitalys

07 – Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage SCI Les Portes de Nérac

08 – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'éclairage public et d'économie – Rue Jules Ferry et Impasse Henri Desgranges

09 – Sortie de la commune du syndicat mixte AGEDI

10 – Mandat spécial des élus – Commission Nationale Secteur Sauvegardé – Remboursement de frais engagés

11 – Décision Modificative n°1 – Budget ZA du Pin – Exercice 2015

12 – Adoption du règlement intérieur des activités péri-scolaires de la commune

13 – Mutualisation du régisseur du port – Janvier à Mars 2015

14 – Subventions complémentaires aux associations 2015 – Résultats sportifs 2014