Accueil Dernières Nouvelles Actualités Générales Conseil municipal du 27 janvier 2015

Conseil municipal du 27 janvier 2015

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mardi 27 Janvier 2015 à 19h

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – SAS DANIVAL – Autorisation d'exploiter une conserverie – Avis du Conseil Municipal

03 – Lancement d'un marché d'acquisition d'une balayeuse aspiratrice avec reprise de l'ancien

véhicule

04 – Plan d'actions de l'Agenda 21 local – Modification du calendrier opérationnel

05 – Epreuve cycliste – Avis du Conseil Municipal

06 – Subventions aux associations – Exercice budgétaire 2015

07 – Suppression de postes au tableau des effectifs

08 – Régime indemnitaire – Complément de la délibération n°126 du 18/12/2013

09 – Restauration d'œuvres de la collection du Musée du Château Henri IV – Demande de subvention auprès de la DRAC Aquitaine

10 – Musée du Château Henri IV – Mise en conformité électrique et de sécurité incendie – Demande de subvention auprès du Conseil Général de Lot-et-Garonne

11 – Musée du Château Henri IV – Mise en conformité électrique et de sécurité incendie – Demande subvention au titre de la DETR 2015

12 – Don de Madame Régine JOSSE

13 – Adhésion et transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de LEYRITZ MONCASSIN au Syndicat Eau 47

14 – Adhésion et transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de SAUMEJEAN au Syndicat Eau 47

15 – Adhésion de la commune de PINDERES au Syndicat Eau 47