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Conseil Municipal du 16 décembre 2014

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Mardi 16 Décembre 2014 à 20 h 30.

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,

02 – Travaux aides au titre des amendes de police 2015 – Sécurisation de voirie,

03 – Travaux d'aménagement du parking de la cité scolaire – Plan de financement – Demande de subvention,

04 – Modification du tableau des effectifs,

05 – Poste de chargé de mission "Sites Majeurs d'Aquitaine" : prolongation de la mission,

06 – Information géographique – Convention,

07 – Fin ponctuelle de la délégation de l'article L 2122-22 §4 accordée au Maire pour l'appel d'offres ouvert concernant les contrats d'assurance de la collectivité – Période 2015 à 2018,

08 – Mise en concurrence des marchés d'assurances de la commune – Période 2015 à 2019 – Autorisation de signer les marchés,

09 – Marché de services à bons de commande avec clause d'insertion sociale – Nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et WC publics,

10 – Décision modificative N°3 – Budget ville – Exercice 2014,

11 – Décision modificative N°2 – Budget assainissement – Exercice 2014,

12 – Décision modificative N°2 – Budget bourdilot – Exercice 2014,

13 – Demande de prêt de sept œuvres des collections du musée national du Château de Pau,

14 – Convention de dépôt d'œuvres d'art entre la Mairie de Nérac et la Mairie d'Agen,

15 – Cession d'un véhicule de réforme,

16 – Dénomination d'une voie "Chemin de la Maison Blanche".