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Conseil Municipal le 10 novembre

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Lundi 10 Novembre 2014 à 20 h 30.

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,

02 – Gîtes communaux – Convention de mise à disposition,

03 – Marché de services à bons de commande avec clause d'insertion sociale – Nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et WC publics – Lancement du marché,

04 – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'éclairage public,

05 – Projet Educatif Territorial – Convention tripartite,

06 – Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2014,

07 – Décision Modificative N°2 – Budget Ville – Exercice 2014,

08 – Décision Modificative N°2 – Budget Eau – Exercice 2014,

09 – Décision Modificative N°1 – Budget assainissement – Exercice 2014,

10 – Travaux de restauration du Château Henri IV – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC),

11 – Restauration d'œuvres de la collection du Musée du Château Henri IV – Demande de subvention auprès de la DRAC Aquitaine,

12 – Restauration d'œuvres de la collection du Musée du Château Henri IV – Demande de subvention auprès du Conseil Général de Lot-et-Garonne,

13 – Mise en place d'une Commission de Suivi de Site – SAS SOBEGAL,

14 – Chemin des Aiguillons – VC 503 – Convention NERAC / LAVARDAC,

15 – Convention entre la commune de Nérac et GrDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeuble dans le cadre du projet compteurs communicants gaz de GrDF,

16 – Transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de MONHEURT au Syndicat Eau 47,

17 – Transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de SAINT-PIERRE DE BUZET au Syndicat Eau 47,

18 – Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif de la commune de CASTELJALOUX au Syndicat Eau 47,

19 – Adhésion de la commune d'AMBRUS au Syndicat Eau 47,

20 – Création d'un poste de chargé de mission urbanisme,

21 – Elections professionnelles – Composition du C.H.S.C.T.,

22 – Indemnité aux régisseurs d'avance et de recettes,

23 – Modification du tableau des effectifs – Personnel communal,

24 – Concours du receveur municipal – Attribution d'indemnité.