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Conseil municipal du 18 septembre 2014

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 18 Septembre 2014 à 20 h 30.

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,

02 – Plan de prévention des risques technologiques autour du site SOBEGAL – Avis du Conseil Municipal,

03 – Secteur Sauvegardé – Aide Communale à la pierre,

04 – Marché de travaux de voirie – Lotissement les Bruyères – Clôture définitive,

05 – Délimitation d'un périmètre de lutte contre les insectes xylophages,

06 – Cession d'une parcelle non cadastrée au Hameau de Serbat,

07 – Modification du tableau des effectifs – Personnel communal,

08 – Création d'un emploi de vacataire,

09 – Accueil stagiaire – Convention – Indemnisation,

10 – Décision Modificative N°1 – Budget Eau – Exercice 2014,

11 – Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2014,

12 – Rénovation du centre André Garbay de Capbreton – Garantie d’emprunt communale,

13 – Modification des horaires du bureau de poste – Motion,

14 – Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat,

15 – Rapports annuels 2013.