Conseil municipal

Séance publique Jeudi 10 juillet 2014 à 20h30

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le Jeudi 10 Juillet 2014 à 20 h 30.

 

Ordre du jour

 

00 – Adoption du procès verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,

02 – Adoption du contrat passé avec les Néracais – Programme Municipal 2014/2020,

03 – Adoption du premier plan d'actions de l'Agenda 21 local de Nérac,

04 – Convention de mandat pour l'aménagement d'un giratoire RD N°930,

05 – Train touristique de l'Albret – Convention précaire et révocable d'occupation de la gare de Nérac,

06 – Train touristique de l'Albret – Financement des travaux d'entretien de la ligne – Fonds de concours CCVA,

07 – Convention de mise à disposition d'un bien immobilier – Moulin du Pont Vieux – Réhabilitation de la centrale hydraulique,

08 – Décision Modificative N°1 – Budget Ville – Exercice 2014,

09 – Décision Modificative N°1 – Budget Bourdilot – Exercice 2014,

10 – Mise en concurrence des marchés d'assurances de la commune – Période 2015 à 2019,

11 – Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de service en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique,

12 – Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2014,

13 – Zone d'activités à vocation médicale et paramédicale du Pin – Vente de deux lots,

14 – Acquisition des parcelles AH 27 et 28 aux Jardins du Roy,

15 – Acquisition d'une partie de la parcelle AH 450 rue du Pont de Lart,

16 – Acquisition d'une partie de la parcelle anciennement BL 31 au Petit Guilhem,

17 – Dénomination d'une voie "Impasse du Pin",

18 – Dénomination d'une voie "Chemin de Plaisance-Rapin Haut",

19 – Modification de la composition de la Commission Locale du Secteur Sauvegardé de Nérac,

20 – Commission Communale des Impôts Directs – Commissaires propriétaires de bois – Désignation,

21 – Mutualisation du régisseur du port – Convention avec la mairie de Condom,

22 – Rémunération des enseignants dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires,

23 – Recrutement d'un contrat unique d'insertion – Personnel communal,

24 – Mise à disposition de personnel communal – Convention avec le Football Club de Nérac,

25 – Modification du tableau des effectifs – Personnel communal,

26 – Élections professionnelles – Détermination du nombre de représentants au Comité Technique,

27 – Travaux de restauration du Château Henri IV – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC),

28 – Travaux de restauration du Château Henri IV – Demande de subvention auprès du Conseil Général de Lot-et-Garonne,

29 – Travaux de restauration du Château Henri IV – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Aquitaine.