Accueil Conseils municipaux 10/12/2020 - PV du Conseil Municipal du 10 décembre 2020

Attention, ouverture dans une nouvelle fenêtre. PDFImprimerEnvoyer

10/12/2020 - PV du Conseil Municipal du 10 décembre 2020

Séance du 10 décembre 2020

L'an deux mille Vingt, le 10 décembre à 20 H 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, à la Mairie, à la suite de la convocation du 04 décembre 2020, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE.

Étaient présents :

Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, BUSQUET, SANCHEZ,
CASEROTTO, GELLY Adjoints au Maire, Mmes et MM. BOZZELLI, DAVID, GOLFIER, IBN-SALAH,
SERRES-SOLANO Conseillers Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, MEDECIN, TUFFERY, TAROZZI,
GARBAY, VILLEREGNIER, DULOUARD, FONTANEL, PRADO, GOUJON Conseillers Municipaux.

Absents :

Monsieur ARNAUNE qui a donné pouvoir à Monsieur TAROZZI.
Madame BERTHOUMIEU qui a donné pouvoir à Monsieur DULOUARD.
Monsieur VICENTE qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET.
Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU.
Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Madame VILLEREGNIER.
Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur SANCHEZ.
Monsieur BARRERE qui a donné pouvoir à Madame MEDECIN.
Monsieur CONIBERT.

Secrétaire de séance :

Madame PRADO a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
  • 02 - Attribution du marché de travaux du Centre Samazeuilh
  • 03 - Centre Samazeuilh – Plan de financement – Modifications
  • 04 - Adoption du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées – Albret Communauté
  • 05 - Intercommunalité – Révision libre des attributions de compensation 2020
  • 06 - Aide communale à la pierre et à la remise en location ou occupation des biens soumis à TH et THLV – Modification du dispositif
  • 07 - Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque – Section BZ n°11
  • 08 - Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque – Section AT n°71, 72, 73, 75, 76, 77, 82 et 47
  • 09 - Cession d'un immeuble section AC n°360 place des Tanneries à l'O.P.H Habitalys
  • 10 - Cession de portions de chemin rural à des riverains – lieux-dits Pelane - Argenteins
  • 11 - Redevance 2020-2021 et reconduction du train touristique pour la période 2020-2022
  • 12 - Exonération du loyer boulevard Pierre de Coubertin – Confinement du mois de novembre
  • 13 - Marché de services – Chantiers d'insertion par le biais d'opérations de gestion et d'entretien de sites extérieurs communaux – Révision du prix – Index et crise sanitaire 2020
  • 14 - Nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et WC publics – Révision du prix index et crise sanitaire 2020
  • 15 - Travaux aidés au titre des amendes de police 2020 – Sécurisation de voirie
  • 16 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au TE 47 – Travaux d'extension éclairage public impasse des Acacias
  • 17 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au TE 47 – Travaux de réalimentation en éclairage public sur le poste 500
  • 18 - Décision modificative n°1 – Budget ville – Exercice 2020
  • 19 - Budget Ville – Créances irrécouvrables/Admissions en non-valeur et créances éteintes
  • 20 - Modification du tableau des effectifs
  • 21 - UNICEF – Plan d'action municipal enfance et jeunesse
  • 22 - Dénomination d'une voie – Impasse Simone Veil – Résidence Habitalys Cariton
  • 23 - Rapports annuels 2019 : Syndicat Eau 47

Le PV est adopté à l'unanimité.

Télécharger le PV complet (PDF) >>