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08/10/2020 - PV du Conseil Municipal du 08 octobre 2020

 Séance du 08 octobre 2020

L'an deux mille Vingt, le 08 octobre à 20 H 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, à la Mairie, à la suite de la convocation du 02 octobre 2020, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE.

Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, BUSQUET, CASEROTTO, GELLY Adjoints au Maire, Mmes et MM. ARNAUNE, BOZZELLI, DAVID, VICENTE, GOLFIER, BES, IBN-SALAH et SERRES-SOLANO Conseillers Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, TUFFERY, BERTHOUMIEU, TAROZZI, DESSAINTS, GARBAY, TESSARIOL, DULOUARD, BARRERE, CONIBERT Conseillers Municipaux.

Absents :

  • Monsieur SANCHEZ qui a donné pouvoir à Monsieur GELLY
  • Madame PRADO qui a donné pouvoir à Madame SERRES-SOLANO.
  • Madame VILLEREGNIER qui a donné pouvoir à Monsieur DULOUARD.
  • Madame MEDECIN qui a donné pouvoir à Monsieur ARNAUNE.
  • Madame FONTANEL qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
  • Monsieur GOUJON.

Secrétaire de séance : Madame CASEROTTO a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
  • 02 - Subvention versée au SDIS 47 pour soutenir le financement de l'opération d'extension et d'aménagement du centre d'incendie et de secours à implanter à Nérac
  • 03 - Nature et transitions – Appel à projets – Nouvelle Aquitaine – Candidature communale
  • 04 - Attribution du MAPA – Réparations et d'entretien de toitures
  • 05 - Attribution du MAPA – Réparations de voirie
  • 06 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement – Syndicat Territoire d’Énergie 47 – Travaux de déplacement du réseau d'éclairage public – Hameau de Cauderoue
  • 07 - Approbation de la convention de servitude entre la commune et le syndicat Territoire d’Énergie 47 pour l'opération d'enfouissement des réseaux – Avenue du 19 mars 62
  • 08 - Restauration collective – Désignation des représentants au sein du groupement de commandes
  • 09 - Modification exceptionnelle des droits de place et de terrasses – Contexte pandémique
  • 10 - Droit à la formation des élus – Déclinaison du dispositif légal
  • 11 - Mise en place du dispositif de service civique au sein de la collectivité – Demande d'agrément
  • 12 - Contrat d'apprentissage BPJEPS éducation à l'environnement vers un développement durable
  • 13 - Prime exceptionnelle covid 19 – Personnel Communal
  • 14 - Poste de chargé de mission : prolongation de la mission de responsable du spectacle vivant
  • 15 - Création d'un poste de policier municipal
  • 16 - Création d'un poste de chargé de communication
  • 17 - Modification du tableau de effectifs
  • 18 - Compte personnel de formation – Personnel Communal
  • 19 - Albret Communauté – Rapport annuel d'activité 2019
  • 00 – ADOPTION DU PROCES DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le PV est adopté à l'unanimité.

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