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02/07/2020 - PV du Conseil Municipal du 02 juillet 2020

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L'an deux mille Vingt, le 02 juillet à 20 H 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, à la Mairie, à la suite de la convocation du 26 juin 2020, sous la présidence de Monsieur
Nicolas LACOMBE.


Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, BUSQUET, SANCHEZ, GELLY
Adjoints au Maire, Mmes et MM. ARNAUNE, BOZZELLI, DAVID, VICENTE, GOLFIER, BES, IBN-SALAH et
SERRES-SOLANO Conseillers Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, TUFFERY, TAROZZI, GARBAY,
VILLEREGNIER, DULOUARD, PRADO, BARRERE, CONIBERT et GOUJON Conseillers Municipaux.

Absents :

  • Madame CASEROTTO qui a donné pouvoir à Monsieur SANCHEZ.
  • Madame MEDECIN qui a donné pouvoir à Madame VILLEREGNIER.
  • Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
  • Madame BERTHOUMIEU qui a donné pouvoir à Monsieur DAVID.
  • Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Monsieur DULOUARD.
  • Madame FONTANEL qui a donné pourvoir à Madame GARBAY.
  • Secrétaire de séance : Madame VILLEREGNIER a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.


Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 - Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
  • 02 - Adoption des Comptes Administratifs 2019 – Désignation de la présidence de séance
  • 03 - Vote du Compte Administratif 2019 – Commune de Nérac – Bourdilot – Les Clos d'Albret
  • 06 - Compte de Gestion 2019 – Commune de Nérac – Bourdilot – Les Clos d'Albret
  • 09 - Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2019 – Commune de Nérac – Bourdilot – Les Clos d'Albret
  • 12 - Budget Primitif 2020 – Commune de Nérac – Bourdilot – Les Clos d'Albret
  • 15 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales – Année 2020
  • 16 - Amortissement des investissements - Budget ville et budget annexe du Bourdilot
  • 17 - Création d'une tarification sociale pour la restauration scolaire et l'uniformisation de la tarification ALPS
  • 18 - Achat du terrain de Monsieur et Madame Brethon pour l'implantation du futur Centre de Secours (parcelle section CV n°17)
  • 19 - Lancement d'une consultation – Travaux du Centre Samazeuilh
  • 20 - Lancement d'un accord cadre mono attributaire de travaux de voirie et réseaux divers 2020-2022
  • 21 - Lancement d'une consultation ACMA – Travaux de rénovation de toitures
  • 22 - Candidature à l'opération Cocon 47 proposée par le groupement de commandes départemental ENR-MDE (Énergies renouvelables et maîtrise de la demande en énergie)