26/09/2019 - PV du Conseil Municipal du 26 septembre 2019

Séance du 26 Septembre 2019

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L'an deux mille Dix Neuf, le 26 septembre à 19 H 30, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 19 septembre 2019, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental.

Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, GELLY, SANCHEZ, BAURY, CASEROTTO Adjoints au Maire, M VINCENT, Conseiller Délégué , Mmes et MM. UMINSKI, BES, GIL, BUSQUET, BOZZELLI, NORMAND, PERIN, TREGOUET, DEJEAN et GAILLARD Conseillers Municipaux. .

Absents :

• Madame PAILLARES qui a donné pouvoir à Monsieur BAURY.
• Madame PALAZE qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
• Madame IBN SALAH qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET.
• Monsieur PAUL qui a donné pouvoir à Madame GIL.
• Madame LAPORTE qui a donné pourvoir à Monsieur PERIN.
• Monsieur BASSET qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLARD.
• Monsieur FAUBET qui a donné pouvoir à Monsieur DEJEAN.
• Mesdames DOLLE, FONTANEL, DESPLATS et Messieurs BACH et IDIART sont excusés.

Secrétaire de séance : Madame GIL a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Ordre du jour :

• 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente
• 01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
• 02 -  Décision modificative n°1 – Budget ville – Exercice 2019
• 03 - Marché de travaux de rénovation de points lumineux énergivores T.E.P.C.V – Modification en cours d'exécution n°1
• 04 - Mise en vente de luminaires dans le cadre du projet de rénovation du parc d’éclairage public en LED
• 05 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d’éclairage public – Tourne à gauche route de Mézin
• 06 - Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d'ouvrage relative aux travaux d'aménagement du « Cours Romas »
• 07 - Co-maitrise d'ouvrage concernant des travaux de confortement de berge et de restauration du chemin sur le bord de Baise
• 08 - Candidature à l’opération MobiVE.H.A. proposée par le groupement de commandes Départemental ENR-MDE (ÉNergies Renouvelables et Maîtrise de la Demande en Énergie)
• 09 - Programme de déploiement de la fibre optique – Adressage normalisé – Dénomination de voies et numérotation
• 10 - Dénomination du "chemin de Coupet" en vue du transfert d’une voie dans le tableau des voiries d’intérêt communautaire
• 11 - Habitalys – Renonciation à servitude au bénéfice de la commune – Lieu-dit Bourdilot
• 12 - Acquisition et cession de parcelles au lieu-dit « Catalas »
• 13 - Transfert d'office de parcelles impasse Henri Dunant dans le domaine public communal
• 14 - Modification du tableau des effectifs
• 15 - Rapport annuel 2018 – Eau 47

Mise à jour le Mercredi, 09 Octobre 2019 08:56 Mercredi, 09 Octobre 2019 08:52