Imprimer

15/05/2019 - PV du Conseil Municipal du 15 mai 2019

Téléchargez le Procès Verbal (290ko, PDF) »

L'an deux mille Dix Neuf, le 15 mai à 19 H 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 09 mai 2019, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental.

Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, PAILLARES, PALAZE, SANCHEZ, BAURY, CASEROTTO Adjoints au Maire, M VINCENT, Conseiller Délégué , Mmes et MM. UMINSKI, GIL, BUSQUET, BOZZELLI, NORMAND, PERIN, GAILLARD et FAUBET Conseillers Municipaux.

Absents :

  • Monsieur GELLY qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
  • Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU.
  • Madame DESPLATS qui a donné pouvoir à Madame GIL.
  • Monsieur BASSET qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLARD.
  • Monsieur DEJEAN qui a donné pouvoir à Monsieur FAUBET.
  • Mesdames DOLLE, FONTANEL,IBN SALAH, LAPORTE et Messieurs BACH, PAUL, IDIART, TREGOUET sont  excusés.

Secrétaire de séance: Madame GIL a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Ordre du jour :

  • 00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • 01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
  • 02 - Autorisation de lancement d'un accord cadre mono attributaire de travaux de voirie et d'assainissement pluvial sur la commune de Nérac
  • 03 - Nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et wc publics - Attribution du marché
  • 04 - Marché de services – Chantiers d'insertion par le biais d'opérations de gestion et d'entretien de sites extérieurs communaux – Attribution du marché
  • 05 - Attribution des lots d'un marché de travaux au Centre Haussmann
  • 06 - Exonération de CFE - Précisions
  • 07 - Château de Nérac – Convention d'entente avec l'Office de Tourisme Intercommunal
  • 08 - Adhésion à un groupement de commandes départemental ENR-MDE (Énergies        Renouvelables et Maintien de la Demande Énergie)
  • 09 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'électrification – Effacement boulevard Jean Darlan
  • 10 - Attribution d'un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 – Travaux de signalisation lumineuse tricolore – Rénovation des feux tricolores du carrefour Orpéa
  • 11 - Attribution d'un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 – Travaux de rénovation de l'éclairage public du Cours Romas
  • 12 - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d'orange
  • 13 - Modification des statuts de la communauté de communes Albret Communauté – Article 3 – Siège
  • 14 - Remboursement des frais de déplacement
  • 15 - Modification du tableau des effectifs