Accueil Conseils municipaux Conseil Municipal le mercredi 15 mai à 19h00

Attention, ouverture dans une nouvelle fenêtre. PDFImprimerEnvoyer

Conseil Municipal le mercredi 15 mai à 19h00

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le mercredi 15 mai à 19h00.

Ordre du Jour :

00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente

01 - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

02 - Autorisation de lancement d'un accord cadre mono attributaire de travaux de voirie et d'assainissement pluvial sur la commune de Nérac

03 - Nettoyage et entretien de bâtiments sportifs communaux et wc publics - Attribution du marché

04 - Marché de services – Chantiers d'insertion par le biais d'opérations de gestion et d'entretien de sites extérieurs communaux – Attribution du marché

05 - Attribution des lots d'un marché de travaux au Centre Haussmann

06 - Exonération de CFE - Précisions

07 - Château de Nérac – Convention d'entente avec l'Office de Tourisme Intercommunal

08 - Adhésion à un groupement de commandes départemental ENR-MDE (Energies        Renouvelables et Maintien de la Demande Energie)

09 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'électrification – Effacement boulevard Jean Darlan

10 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'électrification – Effacement boulevard Jean Darlan

11 - Attribution d'un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 – Travaux de rénovation de l'éclairage public du Cours Romas

12 - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d'orange

13 - Modification des statuts de la communauté de communes Albret Communauté – Article 3 – Siège

14 - Remboursement des frais de déplacement

15 - Modification du tableau des effectifs