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23/01/2019 - PV du Conseil Municipal du 23 janvier 2019

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L'an deux mille Dix Neuf, le 23 janvier à 19 H 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 16 janvier 2019, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental.

Étaient présents :
Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, GELLY, PALAZE, SANCHEZ, BAURY, CASEROTTO Adjoints au Maire, M VINCENT, Conseiller Délégué, Mmes et MM. FONTANEL, UMINSKI, GIL, IBN SALAH, BUSQUET, PAUL, LAPORTE, NORMAND, PERIN, DEJEAN, GAILLARD, FAUBET Conseillers Municipaux.

Absents :

  • Madame PAILLARES qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
  • Madame DOLLE qui a donné pouvoir à Monsieur GELLY.
  • Madame DESPLATS qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET.
  • Monsieur BOZZELLI qui a donné pouvoir à Monsieur VINCENT.
  • Monsieur TREGOUET qui a donné pouvoir à Monsieur FAUBET.
  • Madame BASSET qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLARD.
  • Madame BES et Messieurs BACH et IDIART excusés.

Secrétaire de séance : Madame FONTANEL a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès-verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
  • 02 – Marché de travaux de rénovation de points lumineux énergivores TEPCV – Autorisation de signer le marché
  • 03 – Candidature au marché d'achat de gaz naturel proposé par le groupement de commandes pour «l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique» pour la période 2020-2022
  • 04 – Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour «l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique» pour la période 2020-2022
  • 05 – École maternelle Jean Moulin – Plan de financement – Demande de financement au titre de l'aide aux bâtiments scolaires au 1er degré – Conseil Départemental
  • 06 – Carte d'achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des marchés publics en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004 - Renouvellement
  • 07 – Engagement des crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2019
  • 08 – Subventions aux associations – Programme 2019 – Avance
  • 09 – Modification du tableau des effectifs

Séance du

23 janvier 2019