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20/12/2018 - PV du Conseil Municipal du 20 décembre 2018

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L'an deux mille Dix Huit, le 20 décembre à 18 H 30, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 13 décembre 2018, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental.

Étaient présents :
Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, PAILLARES, GELLY, PALAZE, SANCHEZ, BAURY, CASEROTTO Adjoints au Maire, M VINCENT, Conseiller Délégué, Mmes et MM. UMINSKI, BUSQUET, LAPORTE, NORMAND, PERIN, TREGOUET, GAILLARD, FAUBET Conseillers.

Absents :

  • Madame DOLLE qui a donné pouvoir à Monsieur GELLY.
  • Madame FONTANEL qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
  • Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU.
  • Madame GIL qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET.
  • Madame IBN SALAH qui a donné pouvoir à Monsieur UMINSKI.
  • Madame DESPLATS qui a donné pouvoir à Monsieur BAURY.
  • Monsieur BOZZELLI qui a donné pouvoir à Monsieur VINCENT.
  • Monsieur BASSET qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLARD.
  • Monsieur DEJEAN qui a donné pouvoir à Monsieur FAUBET.
  • Messieurs BACH, PAUL et IDIART excusés.

Secrétaire de séance : Madame PAILLARES a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès-verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
  • 02 – Attribution des marchés d'assurances de la commune – Période 2019 à 2021
  • 03 – Travaux aidés au titres des amendes de police 2019 – Sécurisation de voirie
  • 04 – Marché de services – Chantier d'insertion – Gestion et entretien de sites et espaces naturels – Périodes 2019-2020-2021
  • 05 – Nettoyage et entretien des bâtiments sportifs communaux et wc publics – Lancement du marché
  • 06 – Bail emphytéotique au Centre Haussmann – Albret Communauté
  • 07 – Restauration scolaire – Convention de constitution du groupement de commandes
  • 08 – Modification du tableau des effectifs
  • 09 – RIFSEEP
  • 10 – Rémunération chargé de mission Agenda 21
  • 11 – Décision modificative n°3 – Budget Ville – Exercice 2018
  • 12 – Décision modificative n°1 – Budget assainissement – Exercice 2018
  • 13 – Concours du receveur municipal – Attribution d'indemnité
  • 14 – Nettoyage et entretien – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47– Travaux de rénovation du contrôleur de feu tricolore au carrefour Coubertin/Rontin
  • 15 – Convention pour les mesures de réparation
  • 16 – Subventions aux associations – Exercice budgétaire 2018