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07/11/2018 - PV du Conseil Municipal du 07 novembre 2018

 

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L'an deux mille Dix Huit, le 07 novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 31 octobre 2018, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental.


Étaient présents :
Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, PAILLARES, GELLY, PALAZE, SANCHEZ, DOLLE,
BAURY, CASEROTTO Adjoints au Maire, Mr VINCENT, Conseiller Délégué, Mmes et MM. FONTANEL, BES,
IBN SALAH, BUSQUET, LAPORTE, DESPLATS, BOZZELI, NORMAND, BASSET, GAILLARD, FAUBET
Conseillers Municipaux.


Absents :
Monsieur UMINSKI qui a donné pouvoir à Madame CASEROTTO.
Madame GIL qui a donné pouvoir à Madame DOLLE.
Monsieur PAUL qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
Monsieur PERIN qui a donné pouvoir à Madame LAPORTE.
Monsieur TREGOUET qui a donné pouvoir à Monsieur FAUBET.
Monsieur DEJEAN qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLARD.
Messieurs BACH et IDIART excusés.


Secrétaire de séance : Madame FONTANEL a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.


Ordre du jour :

  • 00 – Adoption du procès-verbal de la séance précédente
  • 01 – Compte- rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
  • 02 – Aménagement du Cours Romas – Convention de co-maîtrise d'ouvrage et lancement du marché de
  • travaux
  • 03 – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'éclairage public du Cours
  • Romas
  • 04 – Programme de déploiement de la fibre optique – Adressage normalisé – Dénomination de voies et
  • numérotation
  • 05 – Lancement d'une consultation – Travaux au centre Haussmann
  • 06 – Centre Haussmann – Plan de financement – Demande de financement au titre de la DETR 2019
  • 07 – Centre Samazeuilh – Plan de financement – Demandes de financement
  • 08 – Achat d'une balayeuse aspiratrice avec reprise
  • 09 – Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47 – Travaux d'éclairage public du Pont Roman quartier du Moulin des Tours
  • 10 – Cession de la parcelle section AE n°318 rue des Chardonnerets
  • 11 – Mise à disposition de personnel auprès d'Albret Communauté
  • 12 – Décision modificative n°2 – Budget Ville – Exercice 2018
  • 13 – Réitération de garantie d'emprunt – Ciliopée Habitat
  • 14 – Rapports annuels 2017