Accueil Conseils municipaux 21/12/2017 - PV du Conseil Municipal du jeudi 21 décembre 2017

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21/12/2017 - PV du Conseil Municipal du jeudi 21 décembre 2017

L'an deux mille Dix Sept, le 21 Décembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 13 Décembre 2017, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil départemental.

Etaient présents :

Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, PAILLARES, GELLY, BAURY, DOLLE, CASEROTTO Adjoints au Maire, M. VINCENT, Conseiller Municipal délégué, Mmes et MM. GIL, BUSQUET, PAUL, LAPORTE, NORMAND, UMINSKI, DESPLATS, BOZZELLI, PERIN, TREGOUËT, DEJEAN, GAILLARD, FAUBET Conseillers Municipaux.

Absents :

Madame PALAZE qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE

Madame IBN SALAH qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET

Monsieur BASSET qui a donné pouvoir à Monsieur TREGOUËT

Mesdames FONTANEL, BES et Messieurs SANCHEZ, IDIART, BACH excusés

Secrétaire de séance : Madame GIL a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l'unanimité.

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès-verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Zone portuaire d'activités – Transfert de compétence – Convention

03 – Transfert des compétences "eau potable" et "eau usée" conformément à la loi NOTRe

04 – Organisation des horaires d'enseignement dans les écoles publiques – Rentrée scolaire 2018

05 – Musée du Château Henri IV – Travaux phase 2 – Attribution après consultation

06 – Travaux aides au titre des amendes de Police 2018 – Sécurisation de voirie

07 – Territoire à énergie positive pour la croissance verte – Engagement communal

08 – Centre Samazeuilh – Plan de financement – Demande de financement au titre de la DETR

09 – Plan de formation mutualisé

10 – Modification du tableau des effectifs

11 – Décision modificative N°2 – Budget Ville – Exercice 2017

12 – Budget Ville – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

13 – Décision modificative N°2 – Budget Eau – Exercice 2017

14 – Budget Eau – Créances irrécouvrables – Demande d'admission en non valeur

15 – Installation d'un rucher urbain à Nérac – Convention

16 – Dénomination d'un lieu-dit

17 – Motion de solidarité avec le Conseil Départemental pour la survie de la ruralité

18 – Motion de soutien aux bailleurs sociaux

 

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