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01/06/2017 - PV du Conseil Municipal du 1er juin 2017

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L'an deux mille Dix Sept, le 1er Juin à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, à la suite de la convocation du 23 Mai 2017, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire, Vice-Président du Conseil départemental.

Etaient présents :

Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, GELLY, SANCHEZ, BAURY, DOLLE, CASEROTTO Adjoints au Maire, M. VINCENT, Conseiller Municipal délégué, Mmes et MM. BUSQUET, LAPORTE, UMINSKI, DESPLATS, BOZZELLI, PERIN, TREGOUËT, GAILLARD, FAUBET Conseillers Municipaux.

Absents :

Madame PAILLARES qui a donné pouvoir à Monsieur GELLY

Madame PALAZE qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE

Madame GIL qui a donné pouvoir à Madame DOLLE

Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU

Monsieur PAUL qui a donné pouvoir à Monsieur SANCHEZ

Monsieur BASSET qui a donné pouvoir à Monsieur GAILLARD

Monsieur DEJEAN qui a donné pouvoir à Monsieur FAUBET

Mesdames FONTANEL, IBN SALAH, NORMAND, DESPLATS et Messieurs IDIART, BACH excusés

Secrétaire de séance : Madame DOLLE a été élue à l'unanimité secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l'unanimité.

Ordre du jour :

00 – Adoption du procès-verbal de la séance précédente,

01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

02 – Subventions aux associations – demandes exceptionnelles – Exercice budgétaire 2017

03 – Programmation culturelle – Evolution des modalités de tarification à compter de la saison 2017/2018

04 – Compte épargne temps – Modification du règlement intérieur

05 – Avis sur le dossier de Plan de Prévention du Risque retrait-gonflement des sols argileux